Contactez-nous
01 41 43 00 40

Catégorie : Notes

SEM et contrôle interne

Lire la suite

Nouvelles règles pour les comptes des copropriétés

Lire la suite

Les subventions payables par annuités

Lire la suite

Apport partiel d’actif entre sociétés d’HLM

Lire la suite

Aide mémoire pour connaître SEM d’aménagement

Lire la suite

Fiscalité des aides au logement

Lire la suite

S’organiser pour rendre compte

Lire la suite

Décentralisation et associations

Lire la suite

SEM de gestion : aide mémoire de prise de connaissance

Lire la suite

Enjeux d’un regroupement d’OPHLM et d’une SEM

Lire la suite

La convention publique d’aménagement

Lire la suite

Le code des marchés 2004

Lire la suite

Notions d’aménagement

Lire la suite

Code des marchés 2004 et SEM

Lire la suite

Les rapports financiers des SEM et de leurs actionnaires

Lire la suite